Action territoriale et planification écologique

Le Trièves, projet de territoire, contrat de transition écologique et participation citoyenne

Le Trièves, territoire rural de l’Isère au pied du Vercors, a toujours su être novateur et réactif face aux évolutions extérieures. Le principe de participation des habitants a été mis en place à travers des plans successifs depuis plusieurs générations sur ce territoire avec un plan d’aménagement rural sur ce territoire dès les années 1970 puis un projet de développement participatif dans les années 1980. En 2007, puis en 2012, un Agenda 21 concrétise cette démarche participative dans une perspectif de transition écologique

Le projet retenu en 2012 émane en grande partie des propositions des habitants. Plusieurs lieux d’échanges et de travail on été mis en place pour organiser la concertation, afin que pour que les habitants, les associations, les élus et les techniciens des collectivités locales réfléchissent et fassent des propositions : des petits groupes de travail ouvert aux citoyens et aux associations, élaborent des propositions concrètes, des forums, des réunions publiques où sont présentées les études et où sont validées collectivement les propositions issues des ateliers, à soumettre aux élus.

Une cellule opérationnelle, composée des principaux techniciens des structures intercommunales donne son avis sur la faisabilité économique, technique et juridique des actions proposées. Les élus examinent les propositions des participants, font leurs propres propositions et prennent les décisions à chaque étape clé du processus, notamment après chaque forum. Une charte de la participation a été définie au préalable par un groupe d’habitants afin de clarifier le rôle de chacun : habitants, élus, techniciens, associations…

Une charte de la participation a été définie au préalable au sein d’un groupe de travail composé d’habitants afin de clarifier le rôle de chaque type de participants : habitants, élus, techniciens, associations… La concertation menée tout au long de cette démarche a permis un réel débat et a offert la possibilité aux habitants d’être force de proposition

En 2022, la communauté de communes a pris le relais de l’agenda 21. La poursuite de ce travail s’est concrétisée par la signature d’un « contrat de relance et de transition écologique » entre la communauté de communes du Trièves, l’État, le département de l’Isère. Celui-ci reprend les priorités stratégiques inscrites dans le projet de territoire, notamment l’accès aux services publics et à la santé, l’efficacité énergétique, l’accès à la culture, une alimentation durable, le développement économique, le traitement défriché le terrain pollué, la lutte contre l’artificielle version, la préservation de la biodiversité, le soutien au commerce et à l’artisanat, l’économie circulaire, la revitalisation urbaine, l’éducation, le numérique, la mobilité, la réduction des inégalités sociales et territoriales.

38 ISERE – N° 232 – 2022

A télécharger

Le contrat de relance et de transition écologique (CRTE) Bièvre Isère

A lire

Une longue interview de Fanny Lacroix, maire de Châtel-en-Trièves sur Uskek&Rica (2020)

A voir

Comment le territoire du Trièves s’insère dans la démarche TEPOS (Territoire à énergie positive). La série de quatre vidéos peut inspirer d’autres territoires…

Planification urbaine et démarche participative à Loos-en-Gohelle

Depuis 2001 dans le Pas-de-Calais, Loos-en-Gohelle (6 880 habitants) a engagé une démarche systématiquement participative de transformation écologique, sociale et urbaine de ce territoire au coeur du bassin minier. Sous l’impulsion de son maire, Jean-François Caron, la participation n’est pas entendue comme un supplément d’âme, mais comme le fondement de l’action, qui garantit l’accord, l’adhésion du plus grand nombre, l’ancrage dans la réalité, l’efficacité. Cette approche vise à construire une société ouverte, composée d’acteurs autonomes, responsables, et donc à créer une « gouvernance agglomérante » gage de lien social.

La municipalité y consacre des moyens importants (un mi-temps de fonctionnaire en plus des porteurs des différents projets, ainsi que l’accompagnement par un cabinet spécialisé). Avec la participation des habitants, l’élu reste le décideur final, mais c’est un décideur qui écoute, approfondit ses positions et peut en changer et mobilise l’expertise des citoyens pour construire un projet correspondant à leurs besoins réels. La qualité de son arbitrage politique est renforcée, et non affaiblie par la participation citoyenne.

L’habitant se sent quant à lui reconnu comme un acteur à part entière de sa vie et de celle de la collectivité : il est aussi « producteur » de la ville. Le processus d’élaboration des projets lui permet de prendre conscience des diverses opinions en présence (reflets des différents usages de la ville), de leur pertinence et de la nécessité de faire des compromis, ainsi que des contraintes techniques et administratives, des coûts engendrés par une décision et de leur répercussion, notamment, sur les impôts… Et de prendre sa part de responsabilité en imaginant d’éventuelles solutions alternatives.

Le Forum local loossois : les habitants au cœur de la décision

La commune a mis en place une démarche de concertation devenue systématique, quel que soit le thème ou le projet traité (jeunesse, sécurité routière, Charte du Cadre de vie…). L’ensemble de la population est régulièrement invitée soit à participer à l’élaboration des projets communaux (comités de pilotage), soit à s’exprimer sur ces derniers (réunions publiques, questionnaires). Le terme « forum local » rassemble les dispositifs de concertation-participation favorisant la participation des gens et la coproduction de la décision publique. Au cours du mandat précédent, environ 200 réunions publiques et de concertation ont été tenues, avec un objectif d’égalité d’accès des citoyens, y compris les plus démunis, à la discussion démocratique.

Un PLU participatif

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) traduit l’engagement de la collectivité en faveur d’un développement urbain durable, sur des thématiques telles que la mixité sociale et intergénérationnelle, la densité urbaine, l’écoconstruction, l’accessibilité… Il constitue l’un des outils de la définition de l’identité que les élus et la population souhaitent donner au territoire (dimension paysagère, vocation des espaces). Les habitants sont fortement associés au débat sur l’avenir de la ville via des ateliers participatifs. Les ateliers ont eu lieu en deux temps : par groupes (quartiers, jeunes, acteurs économiques et sociaux) puis tous ensemble avec les élus. Il s’agissait dans cette première phase d’apprendre à travailler ensemble et de sensibiliser les participants (une quarantaine) aux questions posées.

Ecoquartier Ouest : les leviers d’une participation dynamique

Le quartier Ouest est le plus important projet loossois d’urbanisme. Il s’agit de créer un écoquartier englobant trois cités excentrées et une ancienne friche minière (35 hectares situés entre les cités). Une « gestion de proximité » par les habitants du quartier est mise en place depuis 2009. Un travail sur l’utilité sociale des associations a été engagé et un « diagnostic en marchant » réalisé en 2010 avec les habitants. Il a permis aux habitants de faire l’inventaire des forces et faiblesses du quartier et de se réapproprier le territoire. Ce travail avait aussi pour objectif d’affiner les thèmes des réunions de concertation et ateliers urbains organisés ensuite.

62750 LOOS-EN-GOHELLE – N° 256 – 2020

A lire

On peut en apprendre bien plus encore sur le site de Loos-en-Gohelle.

Par ailleurs moins deux ouvrages ont été publiés sur l’expérience de cette commune. Le premier, “Résilience écologique : Loos-en-Gohelle, ville durable” de Philippe Gagnebet (2015), répond à la question : Comment transformer et faire revivre un territoire dévasté par la disparition d’une quasi mono-industrie, celle des mines et de l’extraction du charbon et y développer un nouveau modèle économique, écologique et social estampillé du sceau de “Troisième révolution industrielle”? C’est le pari audacieux, unique en France, et réussi, du maire écologiste d’une petite commune de 7000 habitants, Loos-en-Gohelle, nichée au pied des anciens terrils. Cet “écolo” au pays des “Gueules noires”, Jean-François Caron, mène depuis 15 ans le combat pour une “résilience écologique” et a fait de sa commune l’emblème réalisé de la ville de demain : autonomie énergétique, écrin vert, démocratie présentative plutôt que participative, réseaux “intelligents”, logements sociaux écoconstruits, laboratoire scientifique et citoyen.

Le second livre, “Résilience et avenir des anciens territoites miniers – L’exemple de Loos-en-Gohelle” d’Eric Olszac (2020) aborde la commune sous un angle plus économique : “À partir du diagnostic territorial, l’auteur propose d’autres pistes susceptibles d’être empruntées par les décideurs locaux. L’utilisation des techniques de marketing territorial, la promotion de l’économie créative, de l’économie du patrimoine et de la Silver économie constituent des pistes envisageables à court et moyen terme. Pour finir, le développement des activités touristiques pourrait s’avérer pertinent à long terme.”

Le mouvement Bizi!, la lutte pour la métamorphose écologique du Pays Basque

Créé en 2009, le mouvement Bizi lutte pour la métamorphose écologique du Pays basque, face aux enjeux cruciaux auxquels l’humanité et la planète sont confrontées aujourd’hui. Il mène des actions et des mobilisations déterminées, tout en rejetant sans ambiguïté toute stratégie clandestine ou action violente. Il est absolument indépendant de tout parti politique et a fortiori des pouvoirs publics.

S’appuyant sur une large partie de la population le mouvement met en mouvement de territoire, contribuant à renforcer l’identité et l’autonomie du Pays basque, à travers de multiples actions :

Le pacte 2020 de métamorphose écologique du Pays basque proposé par Bizi a été signé par 46 communes, représentant 62 % de la population totale, avec différents engagements (maîtrise de l’énergie, territoire 100 % énergie renouvelable en 2045, agriculture et alimentation bio et locale, réduction des déchets économie circulaire, exécution intégrale du plan climat air énergie territorial du Pays basque).

Des groupes thématiques approfondissent ces différents volets, mais abordent aussi des questions comme le numérique, l’alternatif autoroutier, la finance éthique, une stratégie internationale sur le climat, la mobilisation contre la réforme des retraites, le travail le dimanche, la reconversion sociale et écologique de l’économie du Pays basque.

Une émission de radio mensuelle permet de diffuser plus largement tous les sujets abordés. Un accompagnement et des formations sont proposés aux communes pour mettre en oeuvre ce pacte, dont l’urgence a été amplifiée par la crise sanitaire. 4 groupes locaux viennent démultiplier ses différentes actions.

Bizi est à l’origine du mouvement Alternatiba. En 2012 il a organisé à Bayonne le premier village des alternatives. D’autres villages se sont mis en place les années suivantes, pour parvenir à plusieurs centaines de villages des alternatives en 2015 au moment de la COP 21, afin de mutualiser les initiatives concrètes pour changer le climat, et un tour de France partant de Bayonne pour arriver à Paris avec des multiples étapes

Depuis 2020, le collectif ALDA s’est créé pour défendre les intérêts et les aspirations des personnes les populations des quartiers populaires ALDA a mené en 2021 des actions non-violentes d’envergure contre l’accaparement de milliers de logements par l’industrie touristique au Pays basque, empêchant les habitants de se loger.

64 PAYS BASQUE – N°458 – 2022

“Ecolo, solidaire et basque”, l’Eusko est la monnaie locale la plus importante d’Europe, lancée par le mouvement Bizi. 3 millions d’euskos étaient en circulation au printemps 2021, avec 1300 professionels dans le réseau et 4000 utilisateurs particuliers. Il est même possible de payer en euskos de façon dématérialisée avec l’application Euskopay.

A Mouans-Sarthoux, une politique alimentaire de territoire exemplaire

Mouans-Sartoux, ville de 10 000 habitants, située sur la Côte d’Azur, a développé depuis 50 ans un travail considérable de transformation écologique, sous l’impulsion d’André Aschieri élu maire en 1974, puis de son fils, Pierre Aschieri, qui a pris sa suite en 2015. Plusieurs réalisations phares font de Mouans-Sartoux une ville pionnière en matière de métamorphose écologique, et notamment de politique alimentaire de territoire, dans un département situé à droite et plutôt réactionnaire.

Agenda 21 et PLU, deux outils complémentaires de planification écologique et d’urbanisme

La planification écologique et l’urbanisme se conjuguent dans l’agenda 21 et le plan local d’urbanisme. L’aspect réglementaire et opposable du PLU a permis de renforcer le cadre opérationnel de l’agenda 21 dans ses dimensions sociales, économiques, urbaine, environnementale.

Des cantines scolaires 100 % bio sans surcoût

En 1998 les élus prennent conscience du lien entre la nourriture, la santé et l’environnement, suite à l’épisode de la vache folle, du bœuf biologique est introduit en restauration scolaire. En 2005, la ville de Mouans-Sartoux devient ville active du Plan National Nutrition Santé (PNNS) et revisite l’ensemble de ses menus : moins de sel, sucre, graisses et des céréales moins raffinées.

En 2008, la commune décide de s’orienter vers des cantines 100% bio à base de produits bruts, de saison et cuisinés maison, ce qui devient effectif au 1er janvier 2012. Les quantités de fruits, légumes et céréales complètes dans les menus de la restauration scolaire augmentent, avec deux repas végétariens par semaine. Ce passage est réalisé sans surcoût et l’équilibre économique est maintenu grâce à une lutte efficace contre le gaspillage alimentaire. Aujourd’hui, les cantines sont 100% bio, avec une réduction de 90% des restes jetés à la poubelle.

Une politique alimentaire de territoire, une régie municipale agricole

La ville s’est dotée d’une compétence non obligatoire pour les communes : l’alimentation et la relocalisation de sa production. Pour ce faire, elle a mis en place. Il s’agit de construire des systèmes de distribution et de transformations locaux, de sensibiliser les habitants aux impacts que peut avoir leur alimentation sur leur santé et l’environnement, permettre à chacun d’avoir accès à une alimentation durable.

Une régie municipale agricole a été mise en place devant le manque d’offre bio locale elle a mis en place en 2010 une régie municipale agricole, en réaction au manque d’offres de produits agricoles bio locaux. Elle emploie aujourd’hui 3 agriculteurs, salariés de la ville, afin de produire des légumes bio pour les cantines.

Les surfaces agricoles de la commune sont multipliées par trois, passant de 40 à 112 ha, à travers une modification du PLU. Il s’agit de répondre à la forte pression foncière liée à une importante expansion urbaine, et de développer la production locale peu importante par rapport à la demande.

Une Maison d’Éducation à l’Alimentation Durable (MEAD) est créée en 2016 afin de poursuivre ce travail sur les systèmes agricoles et alimentaires locaux, développer l’éducation, la communication et le partage d’expériences, transmettre les outils et les clés de cette politique.

Un observatoire de la restauration durable montre que la restauration scolaire a un effet éducateur pour toute la population et qu’une politique dans la durée développe des habitudes alimentaires de plus en plus saines et durables. 87 % des parents ont répondu en 2019 avoir évolué vers une alimentation plus équilibrée, locale, saine, bio.

06370 MOUANS-SARTOUX – N° 457 – 2022

Pour en savoir plus

Le site de la ville de Mouans-Sarthoux propose en téléchargement des centaines de fiches, classées par thème, détaillant les mesures de l’Agenda 21 du PLU.

En 2019, la commune a lancé le réseau « Cantines durables – territoires engagés », qui regroupe 9 collectivités de 8 régions différentes, pour partager leur savoir-faire et leur expérience La restauration scolaire constitue le principal levier d’une politique alimentaire de territoire respectueuse de l’environnement et de la santé des citoyens, en s’appuyant sur la restauration scolaire.

La Biovallée, une planification écologique de grande ampleur remise en cause

En 2009, le projet de la Biovallée a été de mettre en œuvre en vraie grandeur une réelle transition écologique à l’échelle d’une portion du département de la Drôme, grâce à des moyens publics importants, notamment de la région Rhône-Alpes et du département de la Drôme, 6 et un fort engagement de l’ensemble des acteurs et des habitants. Depuis 2014 (changement de contexte politique), le projet s’est recentré en misant bien davantage sur l’initiative et la mobilisation des habitants.

Le territoire, plus rural qu’urbain, regroupe trois communautés de communes (Val de Drôme, Crestois-Pays de Saillans, Diois), avec une centaine de communes, La Biovallée compte un tissu associatif très important qui s’est historiquement impliqué dans la mise en place de projets de territoires, des démarches de développement local participatif, initiées dès les années 1990, associant l’ensemble des conseillers municipaux des petites communes et les citoyens volontaires, et se poursuivent aujourd’hui. La Biovallée est aussi caractérisée par un très fort taux de terres en agriculture biologique (26% contre 2,5% en moyenne en France). Cette vallée est riche de ses ressources naturelles, sols, eau, vent, soleil et beaucoup d’habitants sont déjà convaincus des bienfaits de l’écologie. Elle se veut un territoire de référence en matière de développement durable.

NB : Le projet Biovallée a été rendu possible notamment par la volonté opiniatre de Didier Jouve, militant écologiste de la première heure, directeur adjoint de la communauté du Val de Drôme élu vice-président EELV de la région Rhône-Alpes de 2009 à 2014, qui avait la double approche d’une écologie appliquée et d’un aménagement du territoire participatif. Il est malheureusement brutalement décédé en octobre 2018.

Un protocole d’accord Biovallée a été signé en octobre 2010 entre la Région Rhône-Alpes, le Conseil général de la Drôme et les 3 intercommunalités de la vallée de la Drôme (Val de Drôme, Diois, Saillans). Il prévoyait de faire de ce territoire une référence au niveau européen en matière de développement humain durable, avec des objectifs ambitieux pour 2020 : diminuer les consommations énergétiques de 20 %, diminuer les émissions de gaz à effet de serre de 20 %, passer à 20 % d’énergies renouvelables dans la consommation, diviser par quatre les consommations énergétiques de chaque habitant, composter 100 % des déchets organiques, atteindre 50 % d’agriculteurs certifiés AB, développer des formations de haut niveau dans le domaine du développement durable. L’ambition de devenir le premier éco-territoire rural, par l’accueil d’activités de formation, de R&D, d’activités économiques dans les domaines du développement durable (agriculture biologique, énergies renouvelables, écomatériaux et écoconstruction etc.).

La Biovallée a bénéficié de 2009 à 2014 de financements publics conséquents : une dotation de 10 millions d’euros va permettre l’émergence de 191 projets de 2009 à 2014, financés à hauteur de 45 millions d’euros durant cette période. Au cours de cette période, des projets significatifs ont été réalisés : la réhabilitation thermique du centre de vacances du Martouret à Die, l’aménagement d’un éco-quartier de 80 logements à Loriol (voir ici) , la mise en place de l’écosite d’Eurre, sorte de campus bio géant avec salle de conférences et pépinière d’entreprises éco compatibles.

Une nouvelle étape en 2014 : compter sur l’initiative et la mobilisation des habitants

Cependant, l’ambition de ce projet reposait sur une volonté commune des acteurs du territoire, de la Région et du département. Les changements de majorité au niveau de la Région et du département se sont traduits en 2014 66 par la suppression brutale des crédits qui permettaient d’atteindre rapidement ces objectifs. Le projet de la Biovallée a néanmoins survécu, avec des financements beaucoup moins importants. Des fondations comme la Fondation Daniel et Nina Carasso ont partiellement pris le relais des financements publics.

Le projet s’est recentré en misant bien davantage sur l’initiative et la mobilisation des habitants. En effet, même si des actions de sensibilisation avaient été menées en direction « du grand public », la plupart des 56 000 habitants de la vallée n’étaient pas pleinement conscients des enjeux écologiques et encore moins du foisonnement d’initiatives et de la créativité des acteurs de leur territoire. La communauté de communes du Diois a pris beaucoup de recul par rapport au projet afin de préserver une identité plus participative. Le nouveau contexte peut contribuer les promoteurs de la transition écologique à prendre davantage en compte l’expertise d’usage et la participation de tous les habitants.

26 DROME – N°231 – 2017