Agendas 21 participatifs

Dans le Trièves (Isère), 40 ans de participation citoyenne

Le Trièves, territoire rural de l’Isère au pied du Vercors, a toujours su être novateur et réactif face aux évolutions extérieures, avec la volonté de respecter les critères du développement durable. Le principe de participation des habitants à la définition d’un projet de territoire a guidé l’ensemble de la démarche en fonction des moyens humains et financiers disponibles.Le projet retenu émane en grande partie des propositions des habitants. Cette force émane du monde agricole qui dès 1952 s’est fédéré autour d’un projet de modernisation et de mécanisation. Les divers programmes de développement entrepris dans les années 70 ont par la suite ouvert leurs champs d’investigation à d’autres domaines importants pour le Trièves, comme le tourisme, le logement, la culture, l’environnement.

Plusieurs lieux d’échanges et de travail ont été mis en place pour que les habitants, les associations, les élus et les techniciens des collectivités locales réfléchissent et fassent des propositions :

– Les forums 21 : réunions publiques où sont présentées les études, les enquêtes… et où sont validées collectivement les propositions issues des ateliers, à soumettre aux élus.

– Les ateliers : petits groupes de travail qui élaborent des propositions concrètes. Les citoyens et les associations sont associés selon leurs compétences et leurs capacités

– La cellule opérationnelle : composée des principaux techniciens des structures intercommunales qui donnent leur avis sur la faisabilité économique, technique et juridique des actions proposées.

– Le conseil syndical : les élus examinent les propositions des participants, font leurs propres propositions et prennent les décisions à chaque étape clé du processus, notamment après chaque forum.

Une charte de la participation a été définie au préalable au sein d’un groupe de travail composé d’habitants afin de clarifier le rôle de chaque type de participants : habitants, élus, techniciens, associations…

La concertation ne remet pas en cause le rôle décisionnel des élus, garants de l’intérêt général. Mais elle permet de garantir davantage l’efficacité des actions en impliquant les habitants de leur définition à leur mise en œuvre. Les élus du Syndicat d’Aménagement du Trièves (fédération des trois communautés de communes), initiateur et porteur de l’Agenda 21 du Trièves, constituent l’instance décisionnelle pour le programme d’action définitif. Mais la concertation menée tout au long de cette démarche a permis un réel débat et a offert la possibilité aux habitants d’être force de proposition. Les différentes parties prenantes se sont donc enrichies mutuellement. Les projets retenus sont très divers et sont réalisés par les collectivités locales du Trièves, par des associations ou encore par des personnes privées.

Voir http://www.cc-trieves.fr/fichiers/service-aux-habitants/Agenda21plaquette.pdf

38650 Monestier de Clermont 2012

L’agenda 21 citoyen de Saint Geniès Bellevue (Haute Garonne)

En 2006, un groupe de citoyens de la commune de Saint-Geniès Bellevue, (2152 habitants), à 10 km de Toulouse, décide d’interroger ses élus en matière de développement durable et propose d’animer par ses propres moyens une démarche agenda 21 local. La mairie accepte l’expérience. Au fur et à mesure, ce groupe élabore le diagnostic, définit une stratégie déclinée en plan d’action, parsème la démarche d’actions concrètes, et irrigue l’intercommunalité[1]. La commune se caractérise par le dynamisme de son tissu associatif avec 30 associations pour un village d’environ 2000 habitants. Les associations comme les citoyens ont été motrices tout au long de la démarche, avec le soutien actif de la municipalité :

Le partage du diagnostic : à partir d’un débat lancé par le conseil municipal des jeunes « Comment c’était Saint Geniès autrefois ? », un débat prospectif a été organisé : « Que sera Saint-Geniès demain ? ». Sur les 2000 habitants, une trentaine de personnes participent à l’événement, qui permet d’identifier les enjeux forts du territoire en matière de développement durable. Afin d’affiner le diagnostic, ce groupe citoyen décide ensuite d’organiser des réunions thématiques ainsi que des rencontres par type d’acteurs, avec les jeunes, dans les écoles etc. La synthèse du diagnostic a été réalisée en un an et demi.

Des actions concrètes. Le groupe moteur a souhaité éviter une démobilisation des habitants et a engagé rapidement des actions concrètes pour « passer à l’action » : pédibus, AMAP, potagers partagés, achats groupés, articles dans le journal de la commune, cinés débats…

L’animation des réunions thématiques Chaque réunion démarre par un point d’information sur la thématique abordée. L’enjeu est d’abord présenté dans une perspective mondiale pour se rapprocher progressivement du local, l’idée étant de prendre du recul par rapport à la dimension communale, de comprendre les répercussions d’une décision locale à d’autres échelles territoriales.

Une collaboration étroite avec la mairie. Le groupe citoyen fonctionne en collaboration avec la municipalité. Un élu est présent à chaque réunion. L’un des élus, affecté au suivi de l’agenda 21, apporte une vision réaliste de la faisabilité des projets que peut soutenir la mairie. Le partenariat constructif avec la mairie permet un portage politique de certaines thématiques à l’échelle intercommunale. L’agenda 21 porte en effet sur des enjeux qui dépassent souvent l’échelle locale. Dans l’objectif de pérenniser l’échange citoyen/élu au-delà de l’agenda 21, une commission extra municipale a vu le jour.

Cette démarche a donné naissance à l’association intercommunale « Coteaux 21 » (intercommunalité des Coteaux Bellevue). Son objectif est de mobiliser les compétences de chaque citoyen volontaire au service d’un développement durable, au travers notamment de l’échange de savoirs. L’association dispose de personnes relais dans chacune des communes. Les achats groupés et les actions s’organisent ainsi au niveau intercommunal.

Concrètement, l’agenda 21 a impacté le fonctionnement de l’administration et des politiques publiques : par ex. approvisionnement de la cantine de l’école, gestion énergétique, éclairage public. La présence des élus aux réunions permet aux habitants une plus grande compréhension de la question technique de l’articulation des compétences entre les différents niveaux territoriaux et une prise de conscience de ce qu’il est possible de réaliser à une échelle communale. Mais également, ils comprennent mieux le fonctionnement de l’administration publique.

Le mouvement citoyen a contribué à renforcer la vie publique locale. L’agenda 21 impulsé par les citoyens est perçu différemment par les autres habitants. Ces derniers s’impliquent plus facilement. Sachant qu’il ne s’agit pas d’une démarche politisée, l’agenda 21 couvre une plus grande partie de la population.

La démarche s’est appuyée principalement sur un travail bénévole. Elle n’a pas nécessité d’importants moyens financiers (1000 euros par an). La mairie met à disposition une salle lorsque le groupe citoyen a besoin d’un lieu. Elle subventionne quelques manifestations.

Avec des citoyens volontaires et motivés, les compétences techniques de chacun ont rendu possible la construction d’un agenda 21 adapté aux attentes des populations. Au-delà de l’expertise d’usage dont disposent les citoyens, ces derniers développent également des expertises sur le plan professionnel ou personnel. Les décideurs peuvent s’appuyer sur des expertises solides pour émettre une décision.

http://www.territoires-durables.fr/un-agenda-21-d-initiative-et-de-mise-en-oeuvre-citoyenne

31180 Saint-Geniès-Bellevue 2019

[1] Cette commune fait partie de l’intercommunalité des Coteaux Bellevue, regroupant 4 autres communes : Montberon, Pechbonnieu, Saint-Loup-Cammas, Castelmaurou.

La participation des habitants à Loos-en-Gohelle (Pas de Calais)

Depuis 2001, Loos-en-Gohelle a engagé son projet sur une approche systématiquement participative, sous l’impulsion de son maire, Jean-François Caron. La participation est considérée comme le fondement de l’action, qui garantit l’accord, l’adhésion du plus grand nombre, l’ancrage dans la réalité, l’efficacité. La municipalité y consacre des moyens importants (un mi-temps de fonctionnaire en plus des porteurs des différents projets, ainsi que l’accompagnement par un cabinet spécialisé). « Avec la participation des habitants, l’élu reste le décideur final, mais un décideur qui écoute, s’informe de la manière la plus large possible, essaie de comprendre, aide à construire la synthèse la plus élevée et, et met à profit l’expertise des citoyens pour construire un projet correspondant à leurs besoins réels. Un décideur qui cherche à faire adhérer, approfondit ses positions, développe son argumentation et explique ses convictions ».

Progressivement, les participants à ces différents dispositifs sont devenus acteurs, se forment et deviennent autant de relais de terrain. Même si ce n’est pas le but recherché, c’est en commençant à s’intéresser à la vie citoyenne de cette manière que des personnes ont ensuite souhaité prendre des responsabilités et sont devenus élus municipaux ou présidents d’associations…Voici quelques réalisations.

Le Forum local loossois : les habitants au cœur de la décision. La commune a mis en place une démarche de concertation devenue systématique, quel que soit le thème ou le projet traité (jeunesse, sécurité routière, Charte du Cadre de vie…). L’ensemble de la population est régulièrement invité soit à participer à l’élaboration des projets communaux (comités de pilotage), soit à s’exprimer sur ces derniers (réunions publiques, questionnaires). Le terme « forum local » rassemble les dispositifs de concertation-participation favorisant la participation des gens et la coproduction de la décision publique. Au cours du mandat précédent, environ 200 réunions publiques et de concertation ont été tenues, avec un objectif d’égalité d’accès des citoyens, y compris les plus démunis, à la discussion démocratique.

Le programme « Fifty-fifty » Lorsque des actions relèvent des compétences des habitants, la Mairie met en place un principe de co-responsabilité : le fifty-fifty. Lorsqu’ un groupe d’habitants, une association, une école saisit la commune pour une action d’amélioration du cadre de vie (plantations d’arbres…). La commune soutient financièrement et techniquement le projet, mais la réalisation ou la gestion est effectuée par (ou avec) les demandeurs. Il s’agit de reconnaître le droit à l’initiative des associations ou des habitants, mais aussi de les responsabiliser et de leur rappeler que les crédits ne sont pas illimités. Ce système permet également de mettre en œuvre davantage de projets que ce que le budget municipal n’aurait pu supporter seul. Par exemple, pour le trail des terrils loossois, une course organisée par la commune qui réunit des centaines de participants, chaque association peut présenter un projet en mairie qui en financera une partie. En revanche, les bénévoles de l’association s’engagent à donner un coup de main sur la manifestation.

Un PLU participatif. Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) traduit l’engagement de la collectivité en faveur d’un développement urbain durable dans ses documents d’urbanisme, sur des thématiques telles que la mixité sociale et intergénérationnelle, la densité urbaine, l’écoconstruction, l’accessibilité… Il constitue l’un des outils de la définition de l’identité que les élus et la population souhaitent donner au territoire (dimension paysagère, vocation des espaces). Les habitants sont fortement associés au débat sur l’avenir de la ville via des ateliers participatifs. Les ateliers ont eu lieu en deux temps : par groupes (quartiers, jeunes, acteurs économiques et sociaux) puis tous ensemble avec les élus. Il s’agissait dans cette première phase d’apprendre à travailler ensemble et de sensibiliser les participants (une quarantaine) aux questions posées. Pour en savoir plus http://www.loos-en-gohelle.fr/vivre-a-loos/cadre-de-vie/urbanisme/projets-en-cours/plan-local-urbanisme/

Ecoquartier Ouest : les leviers d’une participation dynamique. Le quartier Ouest est le plus important projet loossois d’urbanisme. Il s’agit de créer un écoquartier englobant trois cités excentrées (5, Belgique et Bellevue) et une ancienne friche minière (35 hectares situés entre les cités). Une « gestion de proximité » par les habitants du quartier est mise en place depuis 2009. Un travail sur l’utilité sociale des associations a été engagé et un « diagnostic en marchant » réalisé en 2010 avec les habitants. Il a permis aux habitants de faire l’inventaire des forces et faiblesses du quartier et de se réapproprier le territoire. Ce travail avait aussi pour objectif d’affiner les thèmes des réunions de concertation et ateliers urbains organisés ensuite. Pour en savoir plus :  http://www.loos-en-gohelle.fr/vivre-a-loos/cadre-de-vie/urbanisme/projets-en-cours/quartier-ouest/

Voir site de  la mairie :  http://www.loos-en-gohelle.fr/loos-ville-pilote/participation-des-habitants/ (2017)

pour en savoir plus : http://www.lelabo-ess.org/Loos-en-Gohelle-l-exemple-francais.html (16 déc 2015)

59120  Loos en Gohelle 2017